Mentions légales

Le présent site et les services accessibles depuis les domaines t8.pro, app.t8.pro et api.t8.pro (ci-après « le Site » et « les Services ») sont édités par :

VSI INNOVATION — Société par actions simplifiée (SAS)

• Siège social : 14 quartier Voltaire, 59300 Aulnoy-lez-Valenciennes, France
• Capital social : 30 000 €
• Immatriculée au RCS de Valenciennes sous le numéro 812 263 697
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR74 812 263 697
• Adresse électronique de contact : [email protected]

Directeur de la publication : Tennessee VELDEMAN, en qualité de représentant légal de VSI INNOVATION.

L’hébergement des Services est assuré par :

OVH SAS

• 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007 (numéro non surtaxé)

Le service est déployé sur une infrastructure Linux (nginx, systemd) opérée par l’éditeur, hébergée chez OVH SAS. Le trafic est acheminé via le réseau de diffusion et de sécurité Cloudflare, Inc. (101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis), agissant comme proxy/CDN et prestataire de sécurité (protection anti-abus, filtrage). Cloudflare n’est pas l’hébergeur des données au sens légal ; il assure l’acheminement et la protection du trafic.

L’ensemble des éléments composant le Site et les Services — structure, textes, contenus des rapports, visuels, graphiques, logos, chartes, bases de données, code — est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des bases de données. Ces éléments sont la propriété exclusive de VSI INNOVATION ou font l’objet d’une licence d’exploitation à son profit.

Les rapports générés portent la mention « Tous les éléments et visuels présents dans ce rapport sont protégés par le droit d’auteur » et « Rapport certifié T8® ». Le contenu analytique et rédactionnel des rapports constitue l’actif principal de l’éditeur et ne peut être reproduit, extrait, revendu ou réutilisé sans autorisation écrite préalable, sous réserve des droits d’usage accordés aux clients dans les Conditions générales.

Les marques DISCpro® et T8® sont des marques citées et/ou exploitées dans le cadre des Services. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

VSI INNOVATION s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité ni l’absence d’erreur. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris l’inaccessibilité, la perte de données ou la présence de virus. Les modalités d’utilisation des Services et les limitations de responsabilité applicables sont précisées dans les Conditions générales d’utilisation et de vente.

Le traitement des données à caractère personnel est décrit dans la Politique de confidentialité. La gestion des cookies y est également détaillée. Pour toute question ou pour exercer vos droits : [email protected].

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